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aquarellement votre

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découvrez mes aquarelles, mes tutoriels, mes coups de coeur lecture et artistes et autres envies de partage....Céline Castaingt-T.

la maison des artistes : comment s'y inscrire

vous vous êtes inscrits au CFentreprises, et ensuite...la maison des artistes.

Pour vous inscrire à la Sécurité Sociale - La Maison des Artistes, vous devez adresser une déclaration de début d’activité à la Maison des Artistes à la première facture de vente d’oeuvre, de droits d’auteur ou lors de votre premier contrat ou bon de commande.

Le formulaire de la déclaration de début d’activité se trouve sur le site internet de la Sécurité Sociale - La Maison des Artistes.

A la réception de ce formulaire, accompagné de la photocopie d’une facture de vente d’œuvres ou d’un bon de commande, la Sécurité sociale - Maison des Artistes vous inscrira à son fichier de recensement et vous attribuera un numéro d’ordre (identifiant personnel). Vous le recevrez par courrier postal. Ce numéro d’ordre est votre numéro d’identification à la sécurité sociale - Maison des artistes

Lorsque vous avez fait votre déclaration de début d’activité, vous êtes recensé-e (identifié-e) au fichier de la Sécurité sociale - La Maison des Artistes, ce qui constitue une simple inscription. Vous n’êtes pas affilié-e, vous êtes assujetti, c’est-à-dire que vous ne bénéficiez pas de l’ouverture des droits sociaux au titre du régime des artistes auteurs.

L’affiliation pourra intervenir après établissement de votre 1ère déclaration fiscale dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (qui se fait au mois d’avril de l’année suivante de début d’activité) lorsque vous aurez rempli le dossier réglementaire que la Sécurité sociale - La Maison des Artistes vous adressera automatiquement l’année suivante, soit au début de la 2ème année d’activité.

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