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aquarellement votre

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découvrez mes aquarelles, mes tutoriels, mes coups de coeur lecture et artistes et autres envies de partage....Céline Castaingt-T.

taxe foncière

vous peignez chez vous et vous êtes déclarés comme entreprise, la taxe foncière professionnelle s'applique t elle à vous?

Les artistes-auteurs sont dispensés de paiement de la Contribution Economique Territoriale constituée de la Cotisation Foncière des Entreprises -CFE et de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises - CVAE (Article 1460-2°, 2° bis et 3° du Code Général des Impôts).

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