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aquarellement votre

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découvrez mes aquarelles, mes tutoriels, mes coups de coeur lecture et artistes et autres envies de partage....Céline Castaingt-T.

Publié par celine
Publié dans : #artiste tranquille

vous exposez, vous désirez vendre, vous faites une facture... et la TVA dans tout cela????

pour la facture, voir ICI

Les entreprises relevant du régime de la déclaration contrôlée pour l’imposition de leur bénéfice peuvent continuer à bénéficier de la franchise en base de TVA dès lors que leurs recettes n’excèdent pas 32 600 euros. Dans ce cas, vous indiquez sur vos factures la mention suivante : « exonération de la TVA - art. 293B du CGI ».

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